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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU TECH
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NOEL CATALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEL CATALAN
CONFISERIE DU TECH S.A.

Numéro de dépôt :
92414060
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque NOEL CATALAN

Déposée le 1 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « NOEL CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Z.A.C. Mas Guérido, 66330 CABESTANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE DU TECH S.A. - France.

La marque NOEL CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL CATALAN est expirée depuis le 1 avril 2002.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH S.A. - Z.A.C. Mas Guérido, 66330 CABESTANY - France


CONFISERIE DU TECH S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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