LES DOUCEURS DE LA MEDITERRANEE
Présentation de la marque LES DOUCEURS DE LA MEDITERRANEE
Déposée le 31 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOUCEURS DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DOUCEURS DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOUCEURS DE LA MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.
CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441724 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 16 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545272 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16
Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744065 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26