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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3043665
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2030

Présentation de la marque LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 28 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) avenue de saint Gaudérique, ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - avenue de saint Gaudérique, ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445491 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 16 mars 2011 - Changement d'adresse n°545273 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 16 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545272 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745822 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Confiserie, patisserie, biscuits, tous ces produits sont biologiques.