Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
/
LE TECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TECH
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3910474
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
LE TECH de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque LE TECH

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - Chemin du Mas de Saint Gauderique - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LE TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TECH est expirée depuis le 4 avril 2022.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - Chemin du Mas de Saint Gauderique - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; Amandes préparées, transformées ; Beurre d'amandes, de coco ; crème de beurre, de citron ; en-cas aux fruits confits, à base de fruits, à base de fruits secs ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits à coque confits ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; gélatine ; mélanges de fruits secs ; noix de coco effilée, préparées, séchées ; pignons transformés ; purée de fruits ; pulpes de fruits ; pâte de fruits ; raisins secs ;

Pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; chocolat ; Farine et préparations faites de céréales, pain ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; Anis [grains] ; anis étoilé ; aromates d'amandes autres qu'huiles essentielles ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de citron autres qu'huiles essentielles ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; biscuits ; cannelle [épice] ; confiserie à base d'amandes ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; décorations sucrées pour gâteaux ; extraits de cacao pour l'alimentation humaine ; friandises ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux aux amandes ; mélanges pour gâteaux ; mélanges pour la pâtisserie ; nappages au chocolat ; pralines ; produits de cacao ; produits de chocolaterie ; produits de pâtisserie ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux ; pâte à gâteaux ; pâtes de chocolat ; pâtes de fruits [confiserie] ; pépites de chocolat ; pépites de confiserie pour gâteaux et tartes ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; tablettes de chocolat ; tartes ; édulcorants naturels ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; Amandes [fruits] ; baies [fruits] ; noisettes ; noix ; noix de coco ; pignons.