CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3726468
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2030
Présentation de la marque LE MAS des PRODUCTEURS
Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MAS des PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Chemin de Saint Gauderique, ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LE MAS des PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - Chemin de Saint Gauderique, ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779570 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740144 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits d'épicerie fine], présentation de produits, à savoir produits d'épicerie fine, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services de parraineurs à savoir parrainage publicitaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE MAS des PRODUCTEURS"
