CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1361305
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/06/2025
Présentation de la marque L.O.R.
Déposée le 14 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « L.O.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque L.O.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Inscription le 1 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272935 - Publication au BOPI 1999-03-01
Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282342 - Publication au BOPI 2005-02-18
Renouvellement sans limitation n°2049086 - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407031 - Publication au BOPI 2005-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Inscription le 16 mars 2011 - Changement d'adresse n°545273 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16
Inscription le 16 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545272 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16
Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585844 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Alimentation, confiserie, biscuiterie.Conserves, plats cuisinés et charcuterie. Produits agricoles, amandes, Amandons, Amandes en coque.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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