Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il était une fois… Les Délices du Tech
CONFISERIE DU TECH Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3329698
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/12/2014
Il était une fois… Les Délices du Tech de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque Il était une fois… Les Délices du Tech

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Il était une fois… Les Délices du Tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Chemin Saint Gauderique,66330 CABESTANY - 66330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Il était une fois… Les Délices du Tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois… Les Délices du Tech est expirée depuis le 15 décembre 2014.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand , LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE


CONFISERIE DU TECH Société par Actions Simplifiée - Chemin Saint Gauderique,66330 CABESTANY - 66330 - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Produits de confiserie, biscuiterie, pâtisserie, sucreries, chocolat, gâteaux.