Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
/
FLEUR DE CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CHOCOLAT
CONFISERIE DU TECH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3499419
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/05/2017
FLEUR DE CHOCOLAT de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque FLEUR DE CHOCOLAT

Déposée le 10 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FLEUR DE CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Chemin Saint Gauderique,66330 CABESTANY - 66330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE CHOCOLAT est expirée depuis le 10 mai 2017.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH Société par actions simplifiée - Chemin Saint Gauderique,66330 CABESTANY - 66330 - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits de confiserie, chocolats.