Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FIGUAMANDES
Numéro de dépôt :
3198510
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque FIGUAMANDES
Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FIGUAMANDES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378095 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03