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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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CROQUANTS DU ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUANTS DU ROUSSILLON
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034385
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
CROQUANTS DU ROUSSILLON de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque CROQUANTS DU ROUSSILLON

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CROQUANTS DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CROQUANTS DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUANTS DU ROUSSILLON est expirée depuis le 23 septembre 2023.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; amandes préparées, transformées ; beurre d'amandes, de coco ; crème de beurre, de citron ; en-cas aux fruits confits, à base de fruits, à base de fruits secs ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits à coque confits ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; gélatine ; mélanges de fruits secs ; noix de coco effilée, préparées, séchées ; pignons transformés ; purée de fruits ; pulpes de fruits ; pâte de fruits ; raisins secs ;

Chocolat ; farine, pain ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; anis [grains] ; anis étoilé ; aromates d'amandes autres qu'huiles essentielles ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de citron autres qu'huiles essentielles ; aromates de fruits autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; cannelle [épice] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; décorations sucrées pour gâteaux ; extraits de cacao pour l'alimentation humaine ; fruits à coque enrobés de chocolat ; nappages au chocolat ; pralines ; produits de cacao ; produits de chocolaterie ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pâte d'amandes ; pâtes de chocolat ; pâtes de fruits [confiserie] ; pépites de chocolat ; pépites de confiserie pour gâteaux et tartes ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; tablettes de chocolat ; tartes ; édulcorants naturels ;

Fruits frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; amandes [fruits] ; baies [fruits] ; noisettes ; noix ; noix de coco ; pignons.