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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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CROQUANTISSIMO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUANTISSIMO
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94544698
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque CROQUANTISSIMO

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUANTISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guerido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CROQUANTISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUANTISSIMO arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guerido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275283 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 22 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°409570 - Publication au BOPI 2005-03-22

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Inscription le 24 avril 2014 - Changement d'adresse n°624879 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564762 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Biscuits, confiserie, pâtisserie