Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUANDISES
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481507
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/02/2027
CROQUANDISES de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque CROQUANDISES

Déposée le 14 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CROQUANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Chemin Saint Gauderique - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CROQUANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUANDISES arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - Chemin Saint Gauderique - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636655 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, croquants aux fruits à savoir amandes, noisettes, framboises.