Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par CONFISERIE DU ROY RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon RD 7N - CS40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France.
La marque REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU ROY RENE - 5380 Route d'Avignon RD 7N - CS40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France
CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Savons ; parfums ; parfumerie ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; huiles de bains ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crème pour le visage ; crème pour les mains (cosmétiques); lait pour le corps ; crème pour les pieds (cosmétiques) ; huiles pour les mains ; huiles pour le corps ; huiles pour les pieds ; bois odorant ; bâtons d'encens ; produits pour parfumer le linge ; pots-pourris odorants ; eaux de senteurs ; savons désodorisants ; savons liquide ; bain moussant ; brume d'oreiller ; eau de toilette ; eau de parfum ; gel douche ; shampoing non médicamenteux ; produits de cosmétiques ; masque de beauté ; produits de rasage ; baume à lèvre ; huile de massage ; désodorisants à usage personnel ; parfums d'intérieur ; poudres parfumées pour aspirateurs ; produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; sachets pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; bâtons à parfums ;
Bougies parfumées : bougies (éclairage) ;
Olives préparées; olives conservées; olives séchées; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; fruits et légumes confits; gelées; confitures; compotes; amandes conservées; écorces (zestes) de fruits; zestes de fruits ; en-cas à base de fruits; crèmes à base d'amandes (succédanés de produits laitiers) ; préparations culinaires à base d'amandes à savoir chocolats, nougats, amandes enrobées de chocolat, pralines, pâtes à tartiner ; amandes préparées; plats préparés à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés; farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux; plats préparés à base de fruits ou végétaux ;
Pâtisserie; confiserie; bonbons; sucrerie; gâteaux; pastilles (confiserie); calissons (confiserie); nougats; dragées (non médicinales); pralines; glaces alimentaires; crèmes glacées; miel; confiseries à base d'amandes; pâtes d'amandes;pâtes de fruits; en-cas à base d'amandes; biscuits; biscuiterie; chocolats; confiseries au chocolat; produits à base de cacao; produits à base de chocolat; préparations aromatiques à usage alimentaires;berlingots (confiserie); marrons glacés (confiserie); préparations culinaires à base de calissons à savoir confiture, crème, guimauve, biscuit, meringue, pépites; préparations culinaires à base d'amandes à savoir chocolats, nougats, amandes enrobées de chocolat, pralines, pâtes à tartiner ; crèmes à base d'amandes (succédanés de produits laitiers); crèmes de calissons; crèmes de nougats; crème de marrons; préparation culinaires à base de calissons ;
Services de vente au détail d'aliments ; services de vente en gros ou au détail de produits de confiseries ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-après à savoir : savons , parfums , parfumerie , produits de parfumerie , huiles essentielles ,huiles pour la parfumerie ,huiles de toilette ,huiles de bains ,cosmétiques , lotions pour les cheveux, dentifrices ,crème pour le visage ,crème pour les mains (cosmétiques),lait pour le corps ,crème pour les pieds (cosmétiques) ,huiles pour les mains ,huiles pour le corps ,huiles pour les pieds ,bois odorant ,bâtons d'encens ,produits pour parfumer le linge ,pots-pourris odorants ,eaux de senteurs ,savons désodorisants ,savons liquide ,bain moussant ,brume d'oreiller ,eau de toilette ,eau de parfum ,gel douche ,shampoings non médicamenteux ,produits de cosmétiques ,masque de beauté ,produits de rasage ,baume à lèvre ,huile de massage ,désodorisants à usage personnel ,parfums d'intérieur ,poudres parfumées pour aspirateurs ,produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur , recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ,sachets pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère , bâtons à parfums ,bougies parfumées , bougies (éclairage) ,olives préparées ,olives conservées ,olives séchées, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits et légumes confits ,gelées , confitures, compotes, amandes conservées, écorces (zestes) de fruits, zestes de fruits ,en-cas à base de fruits, crèmes à base d'amandes (succédanés de produits laitiers), préparations culinaires à base d'amandes à savoir chocolats, nougats, amandes enrobées de chocolat, pralines, pâtes à tartiner ,amandes préparées, plats préparés à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés, farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux, plats préparés à base de fruits ou végétaux , pâtisserie, confiserie, bonbons, sucrerie, gâteaux, pastilles (confiserie), calissons (confiserie), nougats, dragées (non médicinales), pralines, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel,confiseries à base d'amandes, pâtes d'amandes, pâtes de fruits, en-cas à base d'amandes, biscuits, biscuiterie, chocolats, confiseries au chocolat, produits à base de cacao, produits à base de chocolat, préparations aromatiques à usage alimentaires, berlingots (confiserie), marrons glacés (confiserie), préparations culinaires à base de calissons à savoir confiture, crème, guimauve, biscuit, meringue, pépites, préparations culinaires à base d'amandes à savoir chocolats, nougats, amandes enrobées de chocolat, pralines, pâtes à tartiner ,crèmes à base d'amandes (succédanés de produits laitiers),crèmes de calissons, crèmes de nougats,crème de marrons, préparation culinaires à base de calissons ; démonstration de produits ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements d'affaires ;contrats de franchise (services commerciaux) ; assistance en gestion de franchise commerciale ; services de conseils en publicité de franchises ; conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; service de gestion de manifestations à savoir organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Services de restaurations (alimentation); hébergements temporaires; services de bars; services de traiteurs; services de salon de thé.
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