Déposée le 1 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LES MINOTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LES MINOTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU ROY RENE, Société Anonyme - 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921
Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589873 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Légumes séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Calissons, nougats, produits de confiserie, pâtisseries, pâtisseries aux amandes ; glaces à rafraîchir ; farines et préparation faites de céréales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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