Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Roy René Depuis 1920 AIX-EN-PROVENCE
CONFISERIE DU ROY RENE

Numéro de dépôt :
4563321
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Roy René Depuis 1920 AIX-EN-PROVENCE de CONFISERIE DU ROY RENE

Présentation de la marque Le Roy René Depuis 1920 AIX-EN-PROVENCE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Roy René Depuis 1920 AIX-EN-PROVENCE »

Le déposant est CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIFRUITS , REINE JEANNE , CONFISERIE DU TRESOR , R , Délices du Roy René , ROY RENE , LA PROVENCE DU ROY RENE , APHRODITE


CONFISERIE DU ROY RENE - 5380 Route d'Avignon - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France


CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 1 avril 2020 - Rejet total n°784115 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Boites à biscuits, bonbonnières ;

Olives préparées; olives conservées; olives séchées; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; fruits et légumes confits; gelées; confitures; compotes; amandes conservées; écorces de fruits; zestes de fruits; en-cas à base de fruits; spécialités culinaires à base d'amandes; crèmes à base d'amandes; préparations culinaires à base d'amandes; amandes préparées; préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés; farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux; préparations faites de fruits ou végétaux ;

Pâtisserie; confiserie; bonbons; sucrerie; gâteaux; pastilles (confiserie); calissons; nougats; dragées; pralines; glaces alimentaires; crèmes glacées; miel; confiseries à base d'amandes; pâtes d'amandes; pâtes de fruits; en-cas à base d'amandes; biscuits; biscuiterie; Chocolats; confiseries au chocolat; produits à base de cacao; produits à base de chocolat; préparations aromatiques à usage alimentaires; berlingots; formes en chocolat; marrons glacés (confiserie); spécialités culinaires à base d'amandes; préparations culinaires à base de calissons; préparations culinaires à base d'amandes; crèmes à base d'amandes; crèmes de calissons; crèmes de nougats; crème de marrons; préparation culinaires à base de calissons.