Déposée le 18 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA PROVENCE DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LA PROVENCE DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU ROY RENE, SA - 5380 Route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Boites à biscuits, bonbonnières ;
Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; légumes confits ; gelées ; confitures ; compotes ; amandes conservées ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; spécialités culinaires à base d'amandes ; crèmes à base d'amandes ; crèmes de calissons ; crèmes de nougats ; préparations culinaires à base d'amandes ; préparation culinaires à base de calissons ; amandes préparées ; crème de marrons ; préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés ; marrons glacés ;
Pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; sucrerie ; gâteaux ; pastilles (confiserie) ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de Haute Provence » ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit épeautre de Haute Provence » ; préparations faites de fruits ou végétaux ; calissons ; nougats ; dragées ; pralines ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; confiseries à base d'amandes ; pates d'amandes ; pâtes de fruits ; en-cas à base d'amandes ; biscuits ; biscuiterie ; Chocolats ; confiseries au chocolat ; produits à base de cacao ; produits à base de chocolat ; préparations aromatiques à usage alimentaires ; berlingots ; formes en chocolat ; marrons glacés (confiserie) ; spécialités culinaires à base d'amandes ; préparations culinaires à base de calissons ; préparations culinaires à base d'amandes ; crèmes à base d'amandes ; crèmes de calissons ; crèmes de nougats ; amandes préparées ; crème de marrons ;
Services de vente au détail d'aliments ; services de vente de produits de confiseries ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits suivants : boites à biscuits, bonbonnières, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits et légumes confits, gelées, confitures, compotes, amandes conservées, écorces de fruits, zestes de fruits, en-cas à base de fruits, spécialités culinaires à base d'amandes, crèmes à base d'amandes, crèmes de calissons, crèmes de nougats, préparations culinaires à base d'amandes, préparation culinaires à base de calissons, amandes préparées, crème de marrons, préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés, marrons glacés, pâtisserie, confiserie, bonbons, sucrerie, gâteaux, pastilles (confiserie), farines et préparations faites de céréales, fruits ou végétaux, calissons, nougats, dragées, pralines, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel, confiseries à base d'amandes, pâtes d'amandes, pâtes de fruits, en-cas à base d'amandes, biscuits, biscuiterie, chocolats, confiseries au chocolat, produits à base de cacao, produits à base de chocolat, préparations aromatiques à usage alimentaires, berlingots, formes en chocolat, marrons glacés (confiserie), spécialités culinaires à base d'amandes, préparations culinaires à base de calissons, préparations culinaires à base d'amandes, crèmes à base d'amandes, crèmes de calissons, crèmes de nougats, amandes préparées, crème de marrons ;
Services de restaurations (alimentation) ; hébergements temporaires ; services de bars ; services de traiteurs ; services de salon de thé.
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