Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PROVENCE DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LA PROVENCE DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU ROY RENE, SA - 5380 Route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454364 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656328 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2016 n°2623892 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-18
Inscription le 21 septembre 2017 - Renonciation partielle n°708485 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origines “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de Haute-Provence ” ; Produits agricoles (à l'exception des olives), horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; Vins bénéficiant des appellations d'origines “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Côtes de Provence ” et “ Les Baux de Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eaux-de-vie de marc originaire de Provence ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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