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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
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JEANNE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE DE PROVENCE
CONFISERIE DU ROY RENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98754322
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque JEANNE DE PROVENCE

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) Z.C. de la Pioline, 13290 LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque JEANNE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE DE PROVENCE est expirée depuis le 9 octobre 2008.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA


CONFISERIE DU ROY RENE Société Anonyme - Z.C. de la Pioline, 13290 LES MILLES - France - SIREN 621620921


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits de confiserie ; calissons ; rochers à la pâte de calisson, dragées, sucreries, sorbets, glaces alimentaires, crèmes glacées.