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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
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DOUCE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE PROVENCE
CONFISERIE DU ROY RENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93481363
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque DOUCE PROVENCE

Déposée le 18 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) Z.C. de la Pioline,13290 LES MILLES,FRANCE (dossier no 2243686) - 13290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2243686) - 13295 - France.

La marque DOUCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE PROVENCE est expirée depuis le 4 juin 2013.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA


CONFISERIE DU ROY RENE Société Anonyme - Z.C. de la Pioline,13290 LES MILLES,FRANCE (dossier no 2243686) - 13290 - France - SIREN 621620921


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2243686) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313313 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243686 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Calissons, nougats; produits de confiserie, pâtisseries, pâtisseries aux amandes; glaces à rafraîchir; farines et préparation faites de céréales