DOMIFRUITS
Présentation de la marque DOMIFRUITS
Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMIFRUITS est expirée depuis le 22 mars 2021.
CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186631 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313313 - Publication au BOPI 2000-12-19
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466948 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30