Déposée le 4 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Délices du Roy René » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque Délices du Roy René a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU ROY RENE, SOCIETE ANONYME - 5380 route d'Avignon, RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563741 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24
Gelées ; confitures ; compotes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits. Pâtisserie, confiserie ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; calissons ; préparations à base de pâte de calissons ; crèmes de calissons ; glaces comestibles ; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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