Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFISEUR DU ROY
CONFISERIE DU ROY RENE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3368160
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/07/2025
CONFISEUR DU ROY de CONFISERIE DU ROY RENE

Présentation de la marque CONFISEUR DU ROY

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CONFISEUR DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CONFISEUR DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFISEUR DU ROY arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA , CALIFRUITS


CONFISERIE DU ROY RENE, Société Anonyme - 5380 Route d'Avignon RD 7N, CS 40001 - 13089 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589871 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Gelées ; confitures ; compotes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits. Pâtisserie, confiserie ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; calissons ; préparations à base de pâte de calissons ; crèmes de calissons ; glaces comestibles ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.