COMTES DE PROVENCE
Présentation de la marque COMTES DE PROVENCE
Déposée le 18 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTES DE PROVENCE est expirée depuis le 18 août 2023.
CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313313 - Publication au BOPI 2000-12-19
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243685 - Publication au BOPI 2003-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535066 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659481 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16