Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE AMANDES
CONFISERIE DU ROY RENE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3942373
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
CARRE AMANDES de CONFISERIE DU ROY RENE

Présentation de la marque CARRE AMANDES

Déposée le 28 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CARRE AMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) Z.C. de La Pioline - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque CARRE AMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE AMANDES est expirée depuis le 28 août 2022.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA


CONFISERIE DU ROY RENE, SOCIETE ANONYME - Z.C. de La Pioline - 13545 - AIX-EN-PROVENCE cedex 04 - France - SIREN 621620921


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683527 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Farines. Glaces alimentaires ; crèmes glacées.