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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU ROY RENE
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Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor
CONFISERIE DU ROY RENE, SAS

Numéro de dépôt :
3770832
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/10/2030
Calissons d\'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor de CONFISERIE DU ROY RENE

Présentation de la marque Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor

Déposée le 1 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU ROY RENE domicilié(e) 5380 Route d'Avignon RD 7N - CS40001, 13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France.

La marque Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Calissons d'Aix-en-Provence Confiserie du Trèsor arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

CONFISERIE DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVETTES du Roy René , CALISSONDAIX , AIXKIS , CALISSONS D'AIX DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY , CALISSONS DU ROY RENE , CALIORANGES , CALIPRUNEAUX , CALIFIGUES , NOUGADA


CONFISERIE DU ROY RENE, SAS - 5380 Route d'Avignon RD 7N - CS40001, 13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 621620921


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 22 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696596 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759151 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Calissons d'Aix.