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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DU PERIGORD
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COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER
CONFISERIE DU PERIGORD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3894582
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER de CONFISERIE DU PERIGORD

Présentation de la marque COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER

Déposée le 6 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DU PERIGORD domicilié(e) LE PARADIS - 16250 - VOULGEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 954 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE CHOCOLAT... FRANCE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER est expirée depuis le 6 février 2022.

CONFISERIE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LE CRAYON DE LYON , COULEURS ET SAVEURS DE NOS REGIONS , MF MAISON FAURE CONFISEUR - CHOCOLATIER - BISCUITIER , Maison FAURE


CONFISERIE DU PERIGORD, Société à Responsabilité Limitée - LE PARADIS - 16250 - VOULGEZAC - France - SIREN 453954760


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Cacao, sucre, succédanés du café ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sauces (à l`exception des sauces à salade) ; épices ; glace a rafraîchir.