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Marques déposées par Confiserie DONAT
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C EST UN PRODUIT DONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST UN PRODUIT DONAT
"Confiserie DONAT"

Numéro de dépôt :
1074753
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C EST UN PRODUIT DONAT

Déposée le 6 novembre 1978 par Confiserie DONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C EST UN PRODUIT DONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Confiserie DONAT" domicilié(e) (Société Anonyme), 20-26, rue de Trévise, 59000 LILLE. - France.

La marque C EST UN PRODUIT DONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C EST UN PRODUIT DONAT est expirée depuis le 6 novembre 1988.

Confiserie DONAT a également déposé les autres marques suivantes : CROIX BLANCHE P THOMAS , CROIBLEU


"Confiserie DONAT" - (Société Anonyme), 20-26, rue de Trévise, 59000 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Chocolat, confiserie, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles.