Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDHV La Qualité au Naturel
CONFISERIE DES HAUTES VOSGES, SARL

Numéro de dépôt :
3805250
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
CDHV La Qualité au Naturel de CONFISERIE DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque CDHV La Qualité au Naturel

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDHV La Qualité au Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 571 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France.

La marque CDHV La Qualité au Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDHV La Qualité au Naturel est expirée depuis le 10 février 2021.

CONFISERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CDHV , Brisures de bonbons CDHV pour infusions


CONFISERIE DES HAUTES VOSGES, SARL - 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France - SIREN 334571338


CONFISERIE DES HAUTES VOSGES - 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Tisanes ;tisanes ;

Fruits secs caramélisés, grillés ;

Confiseries, bonbons.