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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES
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Brisures de bonbons CDHV pour infusions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brisures de bonbons CDHV pour infusions
CONFISERIE DES HAUTES VOSGES, SARL

Numéro de dépôt :
3803960
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2021
Brisures de bonbons CDHV pour infusions de CONFISERIE DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque Brisures de bonbons CDHV pour infusions

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brisures de bonbons CDHV pour infusions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 571 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France.

La marque Brisures de bonbons CDHV pour infusions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brisures de bonbons CDHV pour infusions est expirée depuis le 7 février 2021.

CONFISERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CDHV La Qualité au Naturel , CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CDHV


CONFISERIE DES HAUTES VOSGES, SARL - 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France - SIREN 334571338


CONFISERIE DES HAUTES VOSGES - 44 HABEAURUPT - 88230 - PLAINFAING - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Tisanes ;

Sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.