Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDHV
SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93497462
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque CDHV

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « CDHV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES domicilié(e) Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 571 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique PIERSON A.C.D. - France.

La marque CDHV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDHV est expirée depuis le 10 décembre 2003.

CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE COLIS VOSGIEN , LE COLIS VOSGIEN - CDVH , CDHV , CDHV CONFISERIE DES HAUTES VOSGES PLAINFAING , CDHV , LE COLIS VOSGIEN


SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES Société à Responsabilité Limitée - Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France - SIREN 334571338


Maître Dominique PIERSON A.C.D. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Confiserie Sirop - Boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.