SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
93497462
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
10/12/2003
Présentation de la marque CDHV
Déposée le 10 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE),
la marque française « CDHV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES domicilié(e) Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 571 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique PIERSON A.C.D. - France.
La marque CDHV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES Société à Responsabilité Limitée - Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France - SIREN 334571338
Maître Dominique PIERSON A.C.D. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Confiserie Sirop - Boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CDHV"