Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOURGEONS DE SAPINS DES VOSGES
Numéro de dépôt :
3454786
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BOURGEONS DE SAPINS DES VOSGES
Déposée le 4 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CDHVCLAUDEPIERRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGEONS DE SAPINS DES VOSGES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462035 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45