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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B
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LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL
Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1358866
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1996

Présentation de la marque LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B domicilié(e) Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES DOUCEURS AU NATUREL , LA DOUCEUR AU NATUREL , LES MORCEAUX DE DOUCEUR , MARONA , LA GOURMANDISE AU NATUREL , LES MORCEAUX DE GOURMANDISES AU NATUREL , LE FONDANT GLACÉ , LA DOUCEUR FONDANTE , LA BOUCHÉE EN FÊTE , FRUITIGNAC


Confiserie des Etablissements BRETON (C.E.B.), société anonyme - Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04

Conserves.Confiserie, marrons confits, marrons glacés, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.