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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B
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LE FONDANT GLACÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FONDANT GLACÉ
CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1504928
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1996

Présentation de la marque LE FONDANT GLACÉ

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FONDANT GLACÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B domicilié(e) Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE FONDANT GLACÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONDANT GLACÉ est expirée depuis le 13 juin 1996.

CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES DOUCEURS AU NATUREL , LA DOUCEUR AU NATUREL , LES MORCEAUX DE DOUCEUR , MARONA , LES PETITES GOURMANDISES AU NATUREL , LA GOURMANDISE AU NATUREL , LES MORCEAUX DE GOURMANDISES AU NATUREL , LA DOUCEUR FONDANTE , LA BOUCHÉE EN FÊTE , FRUITIGNAC


CONFISERIE DES ETABLISSEMENTS BRETON (C.E.B.), société anonyme - Route de Chalais, BARBEZIEUX (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription - Transmission de propriété n°39672 - Publication au BOPI

Conserves.Marrons confits, marrons glacés, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.