Déposée le 20 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDICIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS domicilié(e) 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT-MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 064 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque MEDICIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme - 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT-MAUR - France - SIREN 562064782
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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