(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065018.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2020.
CONFISERIE DE MEDICIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455359 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17