Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS
/
LES SUCCULENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUCCULENTES
CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3858191
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
LES SUCCULENTES de CONFISERIE DE MEDICIS

Présentation de la marque LES SUCCULENTES

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUCCULENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS domicilié(e) 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT-MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 064 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES SUCCULENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUCCULENTES est expirée depuis le 12 septembre 2021.

CONFISERIE DE MEDICIS a également déposé les autres marques suivantes : ELYPSES , LES DRAGEES DE VOS BONHEURS LES DRAGEES DES GRANDS BONHEURS , MARBELLA , L'AMOUR D'ETRE UNIQUE , MEDICIS , MARBELLA , GOURMAND , CROC DRAGEES , LES JARDINS CARAMEL , PETITOFF


CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme - 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT-MAUR - France - SIREN 562064782


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667959 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sandwiches ; miel, sirop de mélasse, aromates autres que les huiles essentielles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, vinaigre, assaisonnements.