Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS CARAMEL
CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3837766
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
LES JARDINS CARAMEL de CONFISERIE DE MEDICIS

Présentation de la marque LES JARDINS CARAMEL

Déposée le 9 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS domicilié(e) 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 064 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES JARDINS CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS CARAMEL est expirée depuis le 9 juin 2021.

CONFISERIE DE MEDICIS a également déposé les autres marques suivantes : ELYPSES , LES DRAGEES DE VOS BONHEURS LES DRAGEES DES GRANDS BONHEURS , MARBELLA , L'AMOUR D'ETRE UNIQUE , MEDICIS , MARBELLA , GOURMAND , CROC DRAGEES , PETITOFF , Mangas givrés


CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme - 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT MAUR - France - SIREN 562064782


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie ; dragées ; sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; glaces comestibles, crèmes glacées ; tous ces produits étant à base de caramel.