Déposée le 30 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ATELIER MEDICIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DE MEDICIS domicilié(e) 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 064 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ATELIER MEDICIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DE MEDICIS, société anonyme - 14, avenue Godefroy-Cavaignac - 94100 - SAINT MAUR - France - SIREN 562064782
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; tisanes ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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