Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS
CONFISERIE-CHOCOLATERIE PATIN (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1157426
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 16 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE-CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE-CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) 39, rue Pasteur, 42302 ROANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 16 décembre 1990.

CONFISERIE-CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS , PRALISSIMO


CONFISERIE-CHOCOLATERIE PATIN (SOCIETE ANONYME) - 39, rue Pasteur, 42302 ROANNE. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Confiserie et chocolaterie.