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Marques déposées par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN
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PIERRE PATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE PATIN
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Numéro de dépôt :
97672115
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque PIERRE PATIN

Déposée le 2 avril 1997 par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE PATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) 22 Ter avenue du Polygone, 2/24 & 26/28 rue L. Langenieux, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque PIERRE PATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672115.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE PATIN est expirée depuis le 2 avril 2007.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS , PRALISSIMO


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN - 22 Ter avenue du Polygone, 2/24 & 26/28 rue L. Langenieux, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Papier, papier d'emballage, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Dragées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.