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Marques déposées par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Numéro de dépôt :
97701814
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1997 par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701814.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2007.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN - avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie