Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1507448
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507448.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 1999.
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25