Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1507447
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
Marque figurative de CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) 39, rue Pasteur, 42300 ROANNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507447.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 1999.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, société anonyme - 39, rue Pasteur, 42300 ROANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Chocolats