Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Numéro de dépôt :
97669232
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN

Déposée le 17 mars 1997 par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN est expirée depuis le 17 mars 2007.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS , PRALISSIMO


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN - avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie