Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NIDS DE CHOCOLAT
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99767953
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque LES NIDS DE CHOCOLAT

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NIDS DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque LES NIDS DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NIDS DE CHOCOLAT est expirée depuis le 6 janvier 2009.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, Société Anonyme - avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.