Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DRAGELINES
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97709904
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque LES DRAGELINES

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DRAGELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque LES DRAGELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DRAGELINES est expirée depuis le 18 décembre 2007.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN, Société Anonyme - avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie, dragées.