Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMANDES PLANETAS NOISETTES ROMAINES PIERRE PATIN
CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN

Numéro de dépôt :
96647568
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque AMANDES PLANETAS NOISETTES ROMAINES PIERRE PATIN

Déposée le 21 octobre 1996 par la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANDES PLANETAS NOISETTES ROMAINES PIERRE PATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN domicilié(e) avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque AMANDES PLANETAS NOISETTES ROMAINES PIERRE PATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMANDES PLANETAS NOISETTES ROMAINES PIERRE PATIN est expirée depuis le 21 octobre 2006.

CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : TITUS , FLEURS DES MERS , FROU FROU , (Marque figurative) , TRALALA , DA DUC D'AMANDIN , LES SPECIALITES CHOCOLATIERES PIERRE PATIN , PIERRE PATIN , MUREVA , PAT'OURS


CONFISERIE CHOCOLATERIE PATIN - avenue du Polygone, 42335 ROANNE - France - SIREN 310047675


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie