Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Chocolaterie ABTEY
/
ROYAL DES LYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL DES LYS
Confiserie Chocolaterie ABTEY, SAS

Numéro de dépôt :
1462733
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2028
ROYAL DES LYS de Confiserie Chocolaterie ABTEY

Présentation de la marque ROYAL DES LYS

Déposée le 26 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Chocolaterie ABTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Chocolaterie ABTEY domicilié(e) 4 Rue DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme WAGNER ANNE-CATHERINE domicilié(e) 4 Rue DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque ROYAL DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL DES LYS arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

Confiserie Chocolaterie ABTEY a également déposé les autres marques suivantes : ABTEY CHOCOLATIER FRANCAIS DEPUIS 1946 , CHOCOLATIER DE FRANCE , ELEGANCE LIQUEURS , ABTEY BIO , PORTE D ALSACE , L'instant Café


Confiserie Chocolaterie ABTEY, SAS - 4 Rue DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376


Mme WAGNER ANNE-CATHERINE - 4 Rue DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Renouvellement sans limitation n°2114383 - Publication au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366214 - Publication au BOPI 2008-03-07

Inscription le 22 juin 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°256726 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264776 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692248 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-06

Tous articles de confiserie et de pâtisserie, chocolats, bonbons fourrés à la liqueur, à l'eau-de-vie et avec des crèmes diverses.