Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABTEY BIO
Confiserie Chocolaterie Abtey

Numéro de dépôt :
4619388
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
ABTEY BIO de Confiserie Chocolaterie Abtey

Présentation de la marque ABTEY BIO

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par Confiserie Chocolaterie Abtey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABTEY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est Confiserie Chocolaterie Abtey domicilié(e) 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Catherine WAGNER domicilié(e) 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque ABTEY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619388.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABTEY BIO arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

Confiserie Chocolaterie Abtey a également déposé les autres marques suivantes : ABTEY CHOCOLATIER FRANCAIS DEPUIS 1946 , CHOCOLATIER DE FRANCE , ELEGANCE LIQUEURS , ROYAL DES LYS , L'instant Café


Confiserie Chocolaterie Abtey - 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Madame Anne-Catherine WAGNER - 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 14 mai 2020 - Retrait partiel n°786957 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.