Sac à bonbec
Présentation de la marque Sac à bonbec
Déposée le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sac à bonbec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sac à bonbec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac à bonbec arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.
Confiserie Bonté a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41